Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PONEY
Numéro de dépôt :
1288408
Date de dépôt :
31/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/10/1994
Présentation de la marque PONEY
Déposée le 31 octobre 1984 par la Société Anonyme (SA) L.V.T. 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PONEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PONEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288408.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PONEY est expirée depuis le 31 octobre 1994.
L.V.T. 1 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13